• Emilie BELLANGER

#ChallengeAZ - N comme acte de Naissance

Le #ChallengeAZ a débuté le 1er novembre. Le but est de publier un article de généalogie par jour de la lettre A à la lettre Z. Cette année, pour la première fois, je vais tenter de relever le défi !


En généalogie, on procède méthodiquement pour retracer la vie des ancêtres. La fiche état-civil de chaque individu est dite complète lorsque les trois actes d'état-civil ont été retrouvés. Ces trois actes sont avant 1792, les BMS (Baptême, Mariage et Sépulture) et à partir de 1792, les NMB (Naissance, Mariage et Décès). Aujourd'hui pour mon #ChallengeAZ, je vais vous parler des actes de baptême et de naissance.


L'acte de baptême


Avant 1792, la naissance est déclaré lors du baptême. Vous trouverez cet acte au sein des Archives Paroissiales ou aux Archives Départementales. Les mentions peuvent être disparates d'une paroisse à l'autre voire même au sein d'une même paroisse. En effet, la rédaction manuscrite de l'acte de baptême était réalisée soit par le curé (prêtre catholique) soit par son assistant (vicaire). Il n'y avait pas de règlement dictant les mentions obligatoires à inscrire, ainsi la méthode de rédaction pouvait différer. Le principal étant d'établir la filiation, l'enfant baptisé était donc fils ou fille de [le père]. La mère n'était pas toujours nommée dans l'acte. Invariablement ou presque, figurent dans l'acte, les parrain et marraine.


L'acte de naissance


L'acte de naissance est créé en France à partir de 1792 avec l'instauration de l'état-civil. Vous le trouverez dans les archives de l'état-civil au sein des Mairies ou des Archives Départementales.


Cet acte résulte de la déclaration de la naissance à un officier d'état-civil. De nos jours, la déclaration doit être effectuée à la mairie du lieu de naissance dans un délai de 5 jours (contre 3 jours auparavant - Loi du 18 novembre 2016).


Cet acte fait mention de nombreuses données intéressantes pour les généalogistes. On y trouve le jour, l'heure et le lieu de la naissance, le sexe de l'enfant, les prénoms qui lui ont été donnés, le nom de famille (suivi le cas échéant de la mention de la déclaration conjointe de ses parents quant au choix effectué), ainsi que les prénoms, noms, âges, professions et domiciles des père et mère et, s'il y a lieu, ceux du déclarant.

Avant la seconde guerre mondiale, on y trouvait même la mention des témoins accompagnant le père à la déclaration. L'enfant était obligatoirement présenté à l'officier d'état-civil qui pouvait ainsi constater le sexe.

Depuis la fin de la seconde guerre mondiale, les accouchements sont médicalisés et ont lieu le plus souvent à l'hôpital. Le père va déclarer la naissance à la mairie sans l'enfant, mais muni d'un document attestant de la naissance et du sexe de celui-ci. De nos jours, ce document est nommé certificat d'accouchement et mentionne a minima l'heure, le jour et le lieu de naissance, le 1er prénom choisit pour l'enfant, le nom de la mère, la signature de l'accoucheur (le maïeuticien, le gynécologue ou le chirurgien).

Certains hôpitaux publics ont une délégation de service public pour la déclaration des naissances ayant eu lieu en leur sein. Les professionnels hospitaliers préposés aux déclarations des naissances sont alors nommés délégués de l'officier d'état-civil. Ils signent la déclaration de naissance en mairie et effectuent les démarches administratives à la place des pères qui en font la demande.


Concernant le nom de famille, la tradition en France veut que la mère donnant la vie, le père donne son nom. En l'absence de père connu, l'enfant prenait donc traditionnellement le nom de la mère.

Depuis 2013, la loi précise que les parents peuvent transmettre à l'enfant soit le nom du père, soit le nom de la mère, soit les deux noms accolés dans l'ordre souhaité par eux.

Cela va-t-il compliquer les recherches d'ascendants dans le futur ? Très certainement, mais je pense que le respect des mentions à faire figurer dans l'acte, ne rendra pas la tâche impossible.


Rendez-vous lundi pour découvrir la lettre O !


Sources : Marie-Odile Mergnac (Guide de généalogie - Editions Hachette), Legifrance, Service Admission Facturation Etat-Civil du Centre Hospitalier du Mans, Wikipedia, Pixabay.



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